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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATIMETAL
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BATI INDUSTRIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI INDUSTRIES
BATIMETAL S.A., Société anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1711660
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2001

Présentation de la marque BATI INDUSTRIES

Déposée le 12 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BATIMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATI INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATIMETAL domicilié(e) Voie des Alliés, 14440 DOUVRES LA DELIVRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque BATI INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI INDUSTRIES est expirée depuis le 12 décembre 2001.

BATIMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BATIMETAL , BATIJOINT , HUISSERIE ISOPHONIQUE , BATIMENTAL , ORBI-METAL , BEAUFORT , BATICLIC , RESEAU BOIS , ISOLIANCE , BATIDELTA


BATIMETAL S.A., Société anonyme de droit franÇais - Voie des Alliés, 14440 DOUVRES LA DELIVRANCE - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Menuiseries en bois, métal et polyvinyle de chlorure;huisseries en ces matières;bâtis, chambranles, poteaux, lisses, baie libre, cadres, précadres, ébrasements, dormants, trappes, encadrements, frame plafond en bois, métal ou polyvinyle de chlorure. Matériaux de constructions

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.